Conditions Générales de Ventes

Santosha yoga par Zoé

Cours particuliers

1. Présentation
Les présentes conditions régissent la vente de prestations de cours particuliers de yoga proposées par Zoé MABIRE, professeure de yoga (SIRET 94779873200014), dont le siège est situé au 45 chemin du château d'eau, 37340 CONTINVOIR.

2. Prestations proposées
Les cours particuliers sont des séances personnalisées de yoga d’une durée de 1h, en présentiel ou en ligne selon les modalités définies entre les parties.

Les dates et horaires des cours sont fixés entre Zoé et son élève via mail ou SMS

3. Tarifs et paiement
Le tarif d’un cours particulier est de
40€ TTC / heure en présentiel pour 1 personne
20€ TTC / heure en ligne pour 1 personne
10€/cours par personne supplémentaire.

Le déplacement est inclus dans la limite de 20km autour de Continvoir. Au delà des frais de déplacement s'appliqueront (0,50€ TTC / kilomètre)

Le paiement est dû en amont ou au moment du cours, par espèces, virement bancaire, ou paypal.

4. Conditions d’annulation

• Toute annulation par l’élève doit être signalée au moins 24h à l’avance.
  
  

• En cas d’annulation tardive (moins de 24h) ou d'oubli, le cours est dû.
  
  

• Si Zoé doit annuler le cours, celui-ci sera reporté. Si aucun report n’est possible le cours sera remboursé intégralement si déjà réglé.
  
  

5. droit de retractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’élève dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réservation (paiement ou signature du contrat) pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.

Toutefois, conformément à l’article L221-28-1° du même Code, ce droit ne s’applique pas lorsque la prestation a été pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation et si l’exécution a commencé après accord préalable exprès de l’élève et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Ainsi, si l’élève réserve un cours prévu dans les 14 jours suivants, il accepte expressément que le cours soit réalisé avant l’expiration du délai de rétractation et renonce à son droit.

6. Retard
En cas de retard de l’élève, le cours ne sera pas prolongé au-delà de l’horaire prévu.
En cas de retard de plus de 15 minutes sans nouvelles, le cours est considéré comme annulé et dû.

7. Responsabilités
L’élève reconnaît pratiquer le yoga sous sa propre responsabilité. Il s’engage à signaler tout problème de santé ou contre-indication avant la séance. Zoé n’est pas tenue responsable en cas de blessure si les consignes de sécurité ne sont pas respectées.

8. Données personnelles
Les informations personnelles de l’élève sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation professionnelle (prise de contact, facturation, etc.) et ne sont jamais partagées à des tiers.

9. Litiges
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège de l’entreprise.